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 [Manuel] Du rôle de parlementaire flamand

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Guillaume_de_Jeneffe
Licorne Royale
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Messages : 247
Date d'inscription : 29/09/2007
Localisation : TouRRnai / IRLiège

MessageSujet: [Manuel] Du rôle de parlementaire flamand   Lun 3 Mar - 14:17

C'est un petit livre, relié de cuir et frappé aux armes du Parlement, qui contenait une contribution du baron au bon fonctionnement du Parlement, qu'il avait présidé pendant quatre mois entre septembre 1455 et janvier 1456.

Citation :
    Incipit Du rôle de parlementaire flamand, par Guillaume de Jeneffe Baron de Marchiennes, Seigneur de Wavrin, Chevalier de la Licorne, Parlementaire tournaisien, sur accord de Braellock, président dudit Parlement des Flandres.


| De l'organisation du Parlement. Le Parlement des Flandres est régi par une charte, qui constitue l'Op. 5 du livre 1 de notre Corpus législatif.

| Du mode de participation. Les sujets traités au Parlement sont à diviser en trois catégories.
- Les premiers sont les votes, indiqués [Vote] et dont la durée est précisée en titre. Ils ne peuvent être lancés que par le président du Parlement. Il existe cependant certaines exceptions à cette règle, qui sont les suivantes. Les votes relatifs aux candidatures peuvent être lancés par la porte-parole du parlement. Les votes en session extraordinaire, nécessaire à la modification de la constitution (c'est-à-dire le Livre 1 de notre Corpus législatif), peuvent être lancés par toute personne ayant accès au Parlement, même s'il est conseillé de demander pour cela l'accord du président du Parlement ou du Comte de Flandres.
Pour que les votes soient conservés dans les archives du Parlement, il est recommandé, à l'exception des candidatures, d'y adjoindre un sondage qui empêche la suppression de ces sujets.
Tout parlementaire doit voter à chaque vote, sa voix pouvant être "POUR", "NEUTRE" ou "CONTRE".
Les votes sont consécutifs aux débats.

- Les débats constituent la seconde catégorie, indiqués [Débat]. Ils peuvent être lancés par toute personne ayant accès au Parlement. Ils peuvent aborder tous les points de la vie flamande, voire française. Ils sont ouverts à toute personne ayant observation, remarque, critique à formuler. Une fois qu'un accord se fait autour d'une ou de plusieurs propositions de solutions à apporter, le président clôt le débat et procède au vote.

- La troisième catégorie regroupe les autres sujets communiqués au Parlement, invitation, faire-part, etc... Ils sont lancés par toute personne ayant accès au Parlement.

| Des fonctions spécifiques. Il existe trois fonctions particulières au sein du parlement, président, porte-parole et archiviste, dont les attributions sont détaillées dans la charte du parlement.
Cependant, certains conseils peuvent leur être ajoutés.
Pour le président, il convient de vérifier que les sujets débattus ont bien été balisés et limités dans le temps dans le cas des votes. Il convient également de procéder, si besoin est, à un rappel de l'existence de votes négligés trois jours après leur lancement.
Il doit également veiller au bon déroulement des débats et discussions, en tempérant les ardeurs, si cela devait être, et en évitant que le Parlement ne devienne une foire d'empoigne improductive. Il dispose pour cela d'un certain nombre de prérogatives détaillées dans la charte du parlement.

Pour le porte-parole, il convient de suivre les débats dans les différentes villes de Flandres pour pouvoir y répondre, si besoin est au nom du Parlement, après consultation du président.

Pour l'archiviste, il convient d'être réactif dans la mise à jour des différentes listes dont il est responsable, et de ne pas oublier d'en dater les mises à jour [Par édition du premier sujet du topic].

Pour les parlementaires dans leur ensemble, il convient de participer aussi souvent que possible. Il ne leur faut pas hésiter à intervenir, car le débat peut mener à la naissance d'idées intéressantes. Ils ne doivent pas non plus hésiter à lancer des débats, en les balisant [Débat] car être parlementaire ne se limite pas au vote des lois (ce qui est le minimum) mais bien à la recherche d'idées. Et même si une de leurs idées ne leur semble pas complète, ils ne doivent pas hésiter à l'exposer, car la possibilité existe que cela débouche sur une solution intéressante.
De plus, les nombreux débats permettent de garder une vie au Parlement, et d'éviter qu'il ne devienne une simple chambre d'enregistrement des lois.
De même, au sein du parlement, le parlementaire est sur le même pied que le Conseiller, en cela qu'il n'existe pas de hiérarchie, mais bien un respect mutuel qui doit contribuer au calme et au succès des débats.

| De la participation des parlementaires. La participation minimale est définie dans la charte du parlement. Mais plus que cela chaque parlementaire doit intervenir dans les débats, et a fortiori les votes, car telle est sa mission, et la raison pour laquelle ses collègues l'ont accepté en ce lieu.

| Des questions éventuelles. En cas de question, le parlementaire doit s'adresser en priorité au président du parlement, voire à ses collègues, de façon privée de préférence, pour plus de commodités.

| Du vocabulaire spécifique. Certains termes sont spécifiques au Parlement ou aux Flandres. En voici certains.
Bourgmestre = Maire.
Corpus législatif, abrégé SL = C'est ce recueil de lois qui règlemente la vie en Flandres. Et c'est sur lui que s'étend le champ de compétences principal du parlement, la gestion des lois flamandes.
Parlementaire coopté = Il s'agit des parlementaires élus sur candidatures par les parlementaires déjà élus. En cela, ils se différencient des bourgmestres qui deviennent parlementaires du fait de leur élection municipale.
Session extraordinaire, abrégée SE = C'est en session extraordinaire que tous, parlementaires et conseillers votent pour modifier la constitution.

    Explicit Du rôle de parlementaire flamand, par Guillaume de Jeneffe Baron de Marchiennes, Seigneur de Wavrin, Chevalier de la Licorne, Parlementaire tournaisien, sur accord de Braellock, président dudit Parlement des Flandres.


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